Officiel Dossiers en cours

La Municipalité vous informe sur les dossiers suivants :

 

Rénovation de la salle polyvalente et construction d'une structure UAPE (Unité d'Accueil pour Ecoliers)

Préavis 1 - 2017 (PDF, 227 Ko)

 

Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnement 2016-2021

Préavis 8 - 2016 (PDF, 977 ko)

 

Budget 2017

Préavis 7 - 2016 (PDF, 894 ko)

 

Règlement sur la distribution de l'eau

Préavis 6 - 2016 (PDF, 121 ko)

 

Délégation de compétence

Préavis 5 - 2016 (PDF, 77,9 ko)

 

Indemnités des membres de la Municipalité législature 2016-2021

Préavis 4 - 2016 (PDF, 78,6 ko)

 

Arrêté d'imposition 2017

Préavis 3 - 2016 (PDF, 132 ko)

 

Comptes communaux de l'année 2015

Préavis 2 - 2016 (PDF, 1,50 Mo)

 

Plan Directeur Régional du Gros-de-Vaud

Préavis 1 - 2016 (PDF, 3,70 Mo)

 

Budget 2016

Préavis 3 - 2015 (PDF, 102 Ko)

 

Arrêté d'imposition 2016

Préavis 2 - 2015 (PDF, 820 ko)

 

Comptes communaux de l'année 2014

Préavis 1-2015 (PDF, 592 ko)

 

Adaptation du règlement du conseil général suite à la modification de la loi sur les communes

Préavis 6-2014 (PDF, 728 ko)

 

Augmentation du plafond de cautionnements et autres engagements pour la fin de la législature

Préavis 5-2014 (PDF, 1'223 ko)

 

Budget 2015

Préavis 4-2014 (PDF, 841 ko)

 

Crédit d'étude pour la rénovation de la salle polyvalente

Préavis 3-2014 (PDF, 718 ko)

 

Arrêté d'imposition 2015

Préavis 2-2014 (PDF, 809 ko)

 

Comptes communaux de l'année 2013

 

Budget 2014

 

Arrêté d'imposition 2014

 

Achat d'un véhicule pour la voirie

 

Aménagement de la sécurité routière

 

Comptes communaux de l'année 2012

 

ASIRE

 

Réfection du tronçon de la route au lieu-dit "Au Petit Bois"

 

Budget 2013

 

Achat d'un compacteur à déchets

 

Adoption du règlement sur la gestion des déchets

 

Arrêté d'imposition 2013

 

Demande d'approbation des nouveaux statuts de l'ORPC Gros-de-Vaud

 

Eclairage du parc public, des églises et du grenier

 

Stand de tir - demande de crédit pour l'assainissement de la butte de tir

 

Comptes communaux de l'année 2011

 

Rénovation de la Maison de commune

 

Budget 2012 et Fixation du plafond endettement

 

Délégation de compétence

 

Demande de crédit pour la conduite de liaison Vernaugy

 

Indemnités des membres de la Municipalité législature 2011-2016

 

Arrêté d'imposition 2012

 

Adoption du plan de quartier Flamy

Adoption de la modification du plan général d'affectation

 

Modification des status de l'AIEHJ

 

Réorganisation territoriale de l'ARASPE

 

Gestion et comptes communaux de l'année 2010

 

SDIS Association de communes

 

Réaménagement des routes du villages

 

Budget 2011

 

Arrêté d'imposition 2011

 

Gestion et comptes 2009

 

Participation financière à l'AIEHJ

 

Budget 2010

 

Demande d'adhésion à l'AIEHJ Association Intercommunale eau Haut-Jorat

 

Etude du projet de fusion (publié : avril 2009)

Lors du Conseil général de juin 2008, le mandat a été donné à la municipalité de débuter l’étude d’un projet de fusion avec les communes de Montaubion-Chardonney, Peney-le-Jorat, Sottens, Villars-Mendraz et Villars-Tiercelin.

 

 

En mars 2009, la municipalité a décidé de mettre fin à cette étude, jugeant que la situation géographique du regroupement ne correspondait pas.

 

 

Etude pour l’implantation d’une éolienne sur le territoire de la commune (publié : avril 2009)

Approchée par EOS qui désire créer un parc éolien dans la région, la municipalité s’est vue proposer la construction d’une éolienne sur le territoire communal, destinée à la production d’électricité. L’emplacement adéquat se trouve sur le haut du village, à l’écart des habitations. Une très grande majorité des membres du Conseil s’est montrée favorable à cette énergie renouvelable et a accepté qu’EOS projette l’implantation d’une éolienne.

 

 

Etude de la protection contre les crues du ruisseau « Le Coruz » (publié : avril 2009)

Ce ruisseau, canalisé sur une bonne partie de son parcours, a déjà débordé à plusieurs reprises dans la zone se trouvant à ciel ouvert, c’est-à-dire près du collège intercommunal. Afin de protéger ce bâtiment contre les inondations, mais également les futures constructions de la zone artisanale « Cheneau », il est impératif de créer de nouvelles infrastructures qui pourront absorber les crues. Un bureau d’étude, mandaté par la commune, prépare actuellement un dossier en partenariat avec le SESA. Une proposition devrait prochainement être présentée au Conseil général.

 

 

Etude de réfection de la maison de commune (publié : avril 2009)

Nécessitant une réfection totale, un crédit d’étude a été accordé par le Conseil général en vue de rénover la maison de commune.
Ce projet est actuellement en attente, le dossier du « Coruz » s’étant avéré plus urgent que prévu.

 

 

Déshydratation des boues par lits plantés de roseaux (publié : avril 2009)

C’est au début 2007 que le Conseil général a voté la construction de 3 bassins de déshydratation par lits plantés de roseaux. Ce procédé consiste à déverser les boues d’épuration alternativement dans chaque bassin afin de laisser le temps aux mécanismes physio-chimique et biologique, activés par les roseaux, de déshydrater les boues. L’eau de percolation s’écoule ensuite dans un drainage qui la ramène à la STEP. Les bassins sont alimentés durant 9 à 12 ans, puis vidés après une phase de repos d’une année durant laquelle la teneur en matière sèche s’accentue. Le produit organique final doit toutefois être détruit par incinération.